La propriété intellectuelle dans le monde

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ALBARIC Cristelle

Avocat associée - Docteur en droit

Rapport 2015 de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Le 11 novembre 2015, OMPI a publié son rapport 2015 (ci-après « le Rapport ») sur la propriété intellectuelle dans le monde.

Ce qu’il faut retenir : Le 11 novembre 2015, OMPI a publié son rapport 2015 (ci-après « le Rapport ») sur la propriété intellectuelle dans le monde.

Pour approfondir : Le 11 novembre 2015, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a publié son rapport 2015 sur la propriété intellectuelle dans le monde.

Le Rapport, intitulé “Innovation et croissance économique”, examine le rôle de la propriété intellectuelle au service de l’innovation et de la croissance économique en mettant l’accent sur les innovations révolutionnaires.

Les avancées technologiques extraordinaires réalisées au cours des 30 dernières années ont eu des incidences sur pratiquement tous les aspects de l’activité humaine et ont transformé les économies mondiales.

Le Rapport montre comment trois innovations importantes, à savoir l’avion, les antibiotiques et les semi-conducteurs, ont favorisé de nouvelles activités commerciales.

Il étudie également les perspectives futures d’une croissance axée sur l’innovation.

Le Rapport montre, sur la base d’une cartographie originale des brevets par domaine d’innovation, que l’Allemagne, les États Unis, la France, le Japon, la République de Corée et le Royaume Uni représentent au moins 75% de l’ensemble des dépôts de demandes de brevet dans les domaines de l’impression 3D, de la nanotechnologie et de la robotique.

Il examine trois domaines d’innovation actuels potentiellement révolutionnaires :

  • l’impression 3D,
  • la nanotechnologie et
  • la robotique.

1.       La robotique

Les entreprises japonaises sont les chefs de file de l’innovation dans le domaine de la robotique. Parmi les 10 principaux déposants dans ce domaine, huit sont japonais, à savoir Toyota, Honda, Nissan, Denso, Hitachi, Panasonic, Yaskawa et Sony. Les deux autres sont Bosch (Allemagne) et Samsung (République de Corée).

2.       L’impression 3D

Les entreprises américaines sont également à l’origine de la plupart des demandes de brevet dans le domaine de l’impression 3D, avec 3D Systems et Stratasys en tête des principaux déposants et General Electric et United Technologies figurant parmi les 10 principaux déposants. Trois entreprises allemandes, à savoir Siemens, MTU Aero Engines et EOS, ainsi que trois entreprises japonaises, à savoir Mitsubishi, Hitachi et Toshiba, viennent compléter la liste des 10 principaux déposants dans le domaine de l’impression 3D.

3.       La nanotechnologie

Bien que les entreprises américaines représentent ensemble le plus grand nombre de dépôts de demandes de brevet dans le domaine des nanotechnologies, Samsung reste le principal déposant et parmi les 10 principaux déposants, six sont japonais, à savoir Nippon Steel, Toshiba, Canon, Hitachi, Panasonic et TDK. IBM, l’Université de Californie et Hewlett Packard, des États Unis d’Amérique, viennent compléter la liste des 10 principaux déposants.

***    ***

La Chine est le seul pays émergent à revenu intermédiaire à s’approcher de ce groupe de pays industrialisés avancés. Si l’on examine l’histoire récente et en particulier l’évolution des dépôts de demandes de brevet depuis 2005, on constate que les déposants chinois représentent plus d’un quart des demandes de brevet déposées dans le monde dans les domaines de l’impression 3D et de la robotique, soit le pourcentage le plus élevé parmi tous les pays.

La Chine connait un réel bond des dépôts de brevet à partir de 2005, notamment par le biais d’entreprises comme TierTime ou Hunan Farsoon, mais aussi par de nombreuses universités et organismes de recherche public aidées par le gouvernement. La Chinese Academy of Sciences, la Huazhong University of Science & Technology, la Xi’an Jiaotong University, la South China University of Technology, la Harbin Institute of Technology et la Beijing University of Technology comptent ainsi près de 230 brevets déposés depuis 1995.

Le Rapport souligne les composantes essentielles d’un écosystème de l’innovation fructueux : des fonds publics pour financer la recherche scientifique et faire évoluer les technologies prometteuses du laboratoire à l’étape de production; un marché concurrentiel pour encourager les entreprises à innover, qui repose sur des marchés financiers dynamiques et une réglementation saine; et des liens étroits entre les acteurs de l’innovation du secteur public et du secteur privé.

Le Rapport explique également comment l’innovation est de plus en plus étroitement liée aux universités et aux organismes de recherche publics. Davantage de demandes de brevet ont été déposées par les universités dans les domaines de l’impression 3D, de la nanotechnologie et de la robotique que dans ceux de l’aéronautique, des antibiotiques et des semi-conducteurs. La nanotechnologie arrive en tête, avec près d’un quart des demandes de brevet dans le monde déposées par des universités.

A rapprocher : Rapport sur le site de WIPO

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