La Cour a été saisie d’une affaire dans laquelle une société, ayant déposé deux marques figuratives représentant un lapin blanc portant un nœud papillon et des lunettes noires –personnage de ses dernières campagnes publicitaires – ainsi que la marque verbale Lapin Blanc lesquelles désignaient notamment des légumes, a assigné en contrefaçon une société -et un réalisateur- qui avaient fait réaliser et diffuser un spot représentant des lapins mangeant des légumes.
Après une analyse détaillée du film litigieux, la cour exclut tout risque de confusion.
En effet, la Cour de Versailles a estimé que l’impression d’ensemble de la lapine apparaissant dans le film contesté est celle d’un personnage de fiction, ludique et enfantin tandis que celle laissée par le lapin blanc évoque le monde du show biz. La cour souligne au passage que l’association du lapin et des légumes est une idée non protégeable en soi.
L’action en concurrence déloyale est pareillement rejetée à l’issue d’une analyse de l’historique des campagnes publicitaires mettant en scène le lapin blanc.
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