Santé

Simon Associés conseille et assiste de nombreux partenaires du domaine de la santé (secteurs public et privé).

Pour satisfaire des besoins très divers en la matière, Simon Associés a mis en place une équipe transversale, composée d’avocats intervenant tant en conseil qu’en contentieux pour les acteurs et dans les domaines suivants :

Les acteurs

  • Etablissements de soins (Cliniques privées, Centres Hospitaliers, Centres de Rééducation, EPAHD, Maisons de retraites médicalisées, Maisons de Santé, Maisons de naissances,…)
  • Professionnels de santé (Médecins, Paramédicaux, Laboratoires, Pharmacies, Ordres Professionnels, Sociétés savantes, Associations, Syndicats Professionnels, Fondations, O.N.G.,…)
  • Secteur Industriel (Industries pharmaceutiques, Industries des dispositifs médicaux)
  • Secteur Assurantiel
  • Secteur Mutualiste

Les domaines d'intervention

  • Responsabilité Médicale (Responsabilité Civile, Hospitalière, Pénale, Disciplinaire, Indemnisation du dommage corporel …),
  • Responsabilité du fait des produits ou matériels
  • Planification sanitaire et médico-sociale (Autorisations sanitaires et médico-sociales…)
  • Marchés Publics
  • Coopération et Réseaux de santé
  • Gestion et contentieux du personnel (Fonction publique hospitalière et secteur privé)
  • Défense des professions de santé, contentieux électoral, examen des projets de Loi
  • Formation et gestion des risques (Au regard notamment du droit du patient et de l’usager mais également de la recherche Biomédicale etc…),
  • Structures d’exercices et contrats d’exercices,
  • Création et fonctionnement des Etablissements, transfert, regroupement, constitution ou transformations de Sociétés, acquisitions ou cessions de fonds de commerces ou de parts sociales, entreprises en difficultés
  • Gestion des A.M.M. et A.T.U.
  • Droit des marques et Droit des brevets

Simon Associés intervient dans les congrès, colloques, séminaires et dans la presse juridique et/ou médicale.

Sommaire