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Clause de rupture ("buy or sell", "shot gun", etc.)

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La clause de rupture (encore appelée clause de « buy or sell », « shot gun », « roulette russe », etc.) permet à un associé de sortir de la société en vendant sa participation à un autre associé lequel, s’il refuse de l'acheter, sera lui-même tenu de vendre sa propre participation et de sortir de la société. La clause de rupture permet ainsi à un associé en conflit avec d'autres associés de les forcer à racheter sa participation ou de lui céder la leur.

 

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