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la lettre des réseaux
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1. Informations légales

Le site « www.lettredesreseaux.com » (ci-après le « Site ») est édité par SIMON ASSOCIES, SELARL au capital de 967.670 euros, dont le siège social est situé 47, rue de Monceau à Paris (75378 Cedex 08), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés et ayant pour numéro unique d’identification 511 856 510 - n°SIRET : 511 856 510 00025 et n° TVA intracommunautaire : 81 511 856 510.

Le Directeur de la Publication est Monsieur François-Luc SIMON.

Le site « www.lettredesreseaux.com » a été réalisé et est hébergé par : WEBCD, RCS Saverne 419 283 064, 9 rue du Thal 67210 Obernai et n° téléphone : 03 88 950 001.
 

2. Propriété intellectuelle

SIMON ASSOCIES est propriétaire du site www.lettredesreseaux.com, créé et développé en collaboration avec la société WEBCD.

Tous les droits afférents au Site sont la propriété exclusive de SIMON ASSOCIES. Il en est ainsi de l’ensemble des éléments relatifs à la réalisation du Site et à son animation, notamment les logiciels, le contenu du Site dont les lettres d’information, les textes, les images (animées ou non), les photographies, infographies, graphismes, icones, sons, le savoir-faire, marques, logos, la structure du site, l’arborescence, les principes de navigation, l’ergonomie, et plus généralement tous les éléments composant le site. Crédits photos et illustrations : © fotolia

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du Site et de ses composantes (y compris des marques et logos de SIMON ASSOCIES et ceux de ses partenaires), par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de SIMON ASSOCIES, est interdite ; cela engagerait la responsabilité de son auteur et constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les articles diffusés sur le Site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, d’un ou plusieurs de ces articles sans l’autorisation expresse de SIMON ASSOCIES est interdite et constitue une contrefaçon.
 

3. Responsabilité

Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et ne constituent en aucune façon une offre de services. SIMON ASSOCIES ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site.

SIMON ASSOCIES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi qu’en cas d’indisponibilité d’informations ou de services. L’utilisateur reconnaît en conséquence utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
 

4. Liens hypertextes

Le site www.lettredesreseaux.com est un site portail donnant accès à d’autres sites, susceptibles de présenter leurs propres règles d’accès et d’utilisation, qu’il convient de consulter et de respecter. Les liens hypertextes mis en place sur le site www.lettredesreseaux.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SIMON ASSOCIES, s’agissant notamment du contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation des liens hypertextes.
 

5. Données personnelles

SIMON ASSOCIES s’engage à ce que la collecte et le traitement des données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient effectués conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi « informatique et libertés ». Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant et qui auront pu être recueillies lors de visites effectuées sur le présent site. Afin d’exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser sa demande à contact@simonassocies.com.

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